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• Qui sommes nous ?
  • Qui sommes nous ?
• Le domaine
  • Photos et présentation du domaine

• Exemple de synthèse

• Fiscal
  • Fiscalité des entreprises du monde du cheval
• Juridique
  • Principes juridiques des entreprises du cheval
• Social
  • Les régimes sociaux des travailleurs équins.

• Compte rendu du

• Fiscal
  • Elevage : règle d’immobilisation
  • TVA 2011 Européenne
  • Fiscalité du propriétaire
  • TVA des étalons
  • Instruction liée à l’amortissement
  • Loi Gabin
• Juridique
  • Débat sur la Politique de l’élevage équin
  • L’Acte de l’éleveur
  • ANPE
  • Organigramme des Métiers
  • Organigramme des Structures
  • Création de Fiches sur les Métiers de la Filière Cheval
  • SMI circulaire
  • Les loyers
  • Intégration des pensions dans le droit agricole
  • Environnement
  • Environnement
• Social
  • 1 Régime Sociale des activités
  • 2 Rente du sol
  • 3 Fiches explicatives élevage
  • 4 Le Smic : exonération de charges, Loi Fillon
  • 5 Création des fiches d’activités dans les entreprises
  • 6 Création guide pratique « d’installation des entreprises »
  • 7 Redéfinir les calamités agricole en fonction du secteur cheval
  • 8 Retraite cheval de subsistance
  • 9 Logement et avantages en nature
  • 10 Guichet unique
  • Heures d’équivalences
  • Diplôme DJA
  • Contrat de travail pour les moins de 26 ans
  • Travailleur saisonnier et indépendant , occasionnel
  • Formation adulte
  • Formation jeune
  • Situation : Chef d’entreprise féminin (maternité)
  • Situation : conjoint collaborateur (rémunération)
  • Main d’œuvre étrangère
  • Acquis professionnels
  • Reconversion
  • 23 Taux accidents du travail
  • 24 Harmonisation du temps de travail
  • 25 Chèque emploi cheval (TESA)
  • 26 Baisse des charges patronales
  • 27 L’insertion