Gesca-Delfa
En résumé
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2008
février
Compte rendu du
2007
novembre
Principes juridiques des entreprises du cheval
Les régimes sociaux des travailleurs équins.
Fiscalité des entreprises du monde du cheval
juin
Heures d’équivalences
Diplôme DJA
Contrat de travail pour les moins de 26 ans
Travailleur saisonnier et indépendant , occasionnel
Formation adulte
Formation jeune
Situation : Chef d’entreprise féminin (maternité)
Situation : conjoint collaborateur (rémunération)
Main d’œuvre étrangère
Acquis professionnels
Reconversion
23 Taux accidents du travail
25 Chèque emploi cheval (TESA)
24 Harmonisation du temps de travail
26 Baisse des charges patronales
27 L’insertion
1 Régime Sociale des activités
2 Rente du sol
3 Fiches explicatives élevage
4 Le Smic : exonération de charges, Loi Fillon
5 Création des fiches d’activités dans les entreprises
6 Création guide pratique « d’installation des entreprises »
7 Redéfinir les calamités agricole en fonction du secteur cheval
8 Retraite cheval de subsistance
9 Logement et avantages en nature
10 Guichet unique
Environnement
Environnement
Intégration des pensions dans le droit agricole
Les loyers
SMI circulaire
Création de Fiches sur les Métiers de la Filière Cheval
Organigramme des Structures
Organigramme des Métiers
ANPE
L’Acte de l’éleveur
Débat sur la Politique de l’élevage équin
Loi Gabin
Instruction liée à l’amortissement
TVA des étalons
Fiscalité du propriétaire
TVA 2011 Européenne
Elevage : règle d’immobilisation
Exemple de synthèse
Photos et présentation du domaine
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Travaux en cours
14 juin 2007
L’Acte de l’éleveur
14 juin 2007
Débat sur la Politique de l’élevage équin
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